Il est possible aujourd'hui de photocopier tout ouvrage sans avoir à s'acquitter de droits pour la copie effectuée. Cette économie est illusoire, car le principe de taxer chaque photocopie de façon forfaitaire pour tenir compte de ce défaut de perception de droits d'auteur a tendance à s'imposer. Ainsi donc chacun se fait ou se fera taxer indépendamment de son réel besoin de copie. D'autre part, cette taxation arbitraire ne permet pas de rémunérer de façon réaliste les auteurs des ouvrages photocopiés.

Dans le cadre de notre solution, à chaque demande de photocopie sur un ouvrage soumis à perception de droit d'auteur la photocopieuse indiquera au demandeur que la photocopie demandée nécessite la perception d'un droit. En cas d'acceptation, la photocopie est réalisée et un reversement de droit a lieu entre l'entreprise demandeuse et le détenteur des droits sur l'ouvrage photocopié. Cette perception peut être gérée de façon automatique via un organisme spécialisé.

L'entreprise paie ainsi uniquement les droits sur les photocopies d'ouvrage protégés réellement effectués, elles ne payent donc ainsi aucune taxe forfaitaire sur les photocopies courantes. D'autre part, l'entreprise peut gérer les photocopies d'ouvrages protégés en autorisant que certains types d'ouvrage ou certains de ses employés, ou encore, en attribuant des plafonds de droits à acquitter.
Pour celui qui requiert une photocopie d'ouvrage protégé, il gagne également en efficacité, car lorsqu'il demande une photocopie, il peut obtenir également une copie informatique du document présenté. En fait le serveur de l'émetteur du document protégé peut lui envoyer uniquement l'article qui intéresse le demandeur. Celui-ci peut éventuellement l'envoyer dans un format informatique directement exploitable par le demandeur (adapté par exemple au traitement de texte de celui-ci). Il peut également transmettre des articles ou informations complémentaires relatif à l'article copié suite à un complément de requête par le demandeur.

Pour l'émetteur du document protégé, il se prémunit de toute copie illicite dans le monde professionnel. Il peut percevoir des droits pour chaque copie effectuée. En créant des services adaptés aux tiers intéressés par ses articles, il se crée de nouvelles possibilités de ressources financières.

Contact : Paul Lahmi