Il est possible
aujourd'hui de photocopier tout ouvrage sans avoir à s'acquitter
de droits pour la copie effectuée. Cette économie est illusoire,
car le principe de taxer chaque photocopie de façon forfaitaire
pour tenir compte de ce défaut de perception de droits d'auteur
a tendance à s'imposer. Ainsi donc chacun se fait ou se
fera taxer indépendamment de son réel besoin de copie. D'autre
part, cette taxation arbitraire ne permet pas de rémunérer
de façon réaliste les auteurs des ouvrages photocopiés.
Dans
le cadre de notre solution, à chaque demande de photocopie
sur un ouvrage soumis à perception de droit d'auteur la
photocopieuse indiquera au demandeur que la photocopie demandée
nécessite la perception d'un droit. En cas d'acceptation,
la photocopie est réalisée et un reversement de droit a
lieu entre l'entreprise demandeuse et le détenteur des droits
sur l'ouvrage photocopié. Cette perception peut être gérée
de façon automatique via un organisme spécialisé.
L'entreprise
paie ainsi uniquement les droits sur les photocopies d'ouvrage
protégés réellement effectués, elles ne payent donc ainsi
aucune taxe forfaitaire sur les photocopies courantes. D'autre
part, l'entreprise peut gérer les photocopies d'ouvrages
protégés en autorisant que certains types d'ouvrage ou certains
de ses employés, ou encore, en attribuant des plafonds de
droits à acquitter.
Pour celui qui requiert une photocopie d'ouvrage protégé,
il gagne également en efficacité, car lorsqu'il demande
une photocopie, il peut obtenir également une copie informatique
du document présenté. En fait le serveur de l'émetteur du
document protégé peut lui envoyer uniquement l'article qui
intéresse le demandeur. Celui-ci peut éventuellement l'envoyer
dans un format informatique directement exploitable par
le demandeur (adapté par exemple au traitement de texte
de celui-ci). Il peut également transmettre des articles
ou informations complémentaires relatif à l'article copié
suite à un complément de requête par le demandeur.
Pour
l'émetteur du document protégé, il se prémunit de toute
copie illicite dans le monde professionnel. Il peut percevoir
des droits pour chaque copie effectuée. En créant des services
adaptés aux tiers intéressés par ses articles, il se crée
de nouvelles possibilités de ressources financières.